TERMES ET CONDITIONS
1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente décrivent les droits et obligations de 2D Art et de ses clients dans le cadre de la vente des produits présentés sur le site https://www.2dart.com. En passant commande sur ce site, vous acceptez sans réserve ces conditions générales de vente dans leur intégralité. 2D Art se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé des éventuelles modifications. Les conditions modifiées entreront en vigueur dès leur mise en ligne.
2. Notre site Internet
L'utilisation de notre site est réservée aux personnes majeures ou mineures sous la supervision d'un adulte ayant l'autorité légale pour conclure un contrat. Si l'utilisation de ce site est interdite dans votre pays ou en vertu d'une législation locale, vous ne pouvez pas accéder à nos services. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions d'utilisation du site, et il est de votre responsabilité de consulter ces conditions régulièrement. Votre utilisation continue du site après modification constitue une acceptation des nouvelles conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser notre site.
3. Les produits
Nos produits étant fabriqués à partir de bois naturel, des variations de couleur, de texture et de dimensions peuvent apparaître. Ces variations sont une caractéristique normale du matériau utilisé.
Concernant les finitions, nous utilisons des vernis du commerce, qui peuvent varier en fonction des arrivages. Ces vernis sont adaptés à un usage décoratif. De plus, pour certains éléments de nos créations, nous utilisons de la colle spécialement conçue pour garantir la solidité et la durabilité de nos produits.
Certains produits peuvent contenir de petites pièces et doivent être manipulés avec précaution, en particulier par les enfants de moins de 12 ans.
4. Achats d'articles
En achetant un article, vous vous engagez à lire attentivement sa description avant de valider votre commande. Le contrat de vente devient juridiquement contraignant une fois le processus de paiement terminé. Les prix indiqués sur notre site sont en euros et sont hors taxe. En tant que micro-entreprise, 2D Art n'est pas assujettie à la TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
2D Art se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. En cas d'erreur de prix manifeste, nous nous engageons à vous en informer dans les plus brefs délais. Le règlement des commandes peut être effectué via PayPal, carte bancaire ou via le système sécurisé SumUp. Le débit de votre carte se fait uniquement au moment de la validation de la commande.
5. Personnalisation
Nos produits sont personnalisés sur demande. Avant de valider votre commande, nous vous recommandons vivement de vérifier soigneusement toutes les informations de personnalisation (texte, couleurs, etc.). 2D Art ne pourra être tenu responsable des erreurs de personnalisation résultant d'une saisie incorrecte de votre part.
Après validation de la commande, aucune modification ne pourra être effectuée. En cas de personnalisation erronée, 2D Art ne pourra pas rembourser ou échanger les produits. L'annulation de la commande personnalisée peut être effectuée uniquement dans les 48 heures suivant la confirmation du paiement.
6. Commande
La confirmation de votre commande signifie votre acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, sans réserve. Toutes les informations que vous fournissez lors de la commande, ainsi que la confirmation de commande, serviront de preuve de la transaction.
Après votre commande, un récapitulatif détaillant les éléments de votre commande, ainsi que les informations relatives à votre droit de rétractation, vous sera envoyé par e-mail.
Les données enregistrées par 2D Art constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Ces informations sont archivées conformément à la législation en vigueur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner un produit non personnalisé. Toutefois, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux produits personnalisés.
En cas de défaut de fabrication ou d'erreur dans la personnalisation, vous pourrez demander un échange ou un remboursement dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit.
8. Livraison
Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande et dépendent de votre adresse de livraison et du mode de livraison choisi. Les délais de livraison varient en fonction de votre emplacement, mais sont généralement estimés entre 2 et 5 jours après l'expédition.
2D Art ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus à des événements externes (grèves, intempéries, etc.).
9. Garanties
Tous les produits sont garantis contre les défauts de fabrication pendant une période de 30 jours à compter de la réception de la commande. La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une mauvaise utilisation ou d’une usure normale des produits.
10. Modifications des CGV
2D Art se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il est donc de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Date d'entrée en vigueur des conditions :
19 juillet 2025
Mise à jour le : 19 juillet 2025